Droits et utilisations

Les textes et illustrations présents sur le site internet de la sprl Promologe (www.promologe.be) restent intégralement propriété de la dite société. Aucune reproduction, sous quelques formes que ce soit, n'est autorisée.

Toute demande de reproduction éventuelle doit être soumise à autorisation et formulée par écrit, par envoi recommandé et accusé de réception, au siège social de la dite société sis La Ruelle, 8 - 6927 Bure (Belgique) et moyennant accord de cette dernière par son représentant légal, Monsieur Raphaël Thyrion, gérant.

Les tribunaux du Royaume de Belgique restent seuls compétents en cas de litiges ou de recours légaux éventuels.